Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de la société Moulin Ste Agnès.

Adresse : Moulin Sainte Agnès – 28190 Landelles.
Téléphone : 06 59 19 48 43
Email : info@moulinsteagnes.com

Raison sociale : LE MOULIN SAINTE AGNES
SIRET : 81240484600014
RCS : CHARTRES
Code NAF : 6820B

 

CONCEPTION, RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site internet : LEMON Création – 3 Avenue Nicolas Conté – 28000 CHARTRES
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de Moulin Ste Agnès et ses ayants droits ; et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de Moulin Ste Agnès sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de Moulin Ste Agnès est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

LIENS EXTERNES

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.moulinsteagnes.fr ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, Moulin Ste Agnès ne serait être tenue responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable de la publication.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

 

MÉDIATEUR

Médiation de la Consommation & Patrimoine (Entité référencée par la CECMC)
12 square Desnouettes 75015 Paris

Tél: 01 40 61 03 33

www.mcpmediation.org